Lister chaque pièce
Votre nomenclature : chaque pièce, son origine et ce qu’elle vous a coûté. Les outils, l’énergie et les lubrifiants utilisés dans la production comptent comme nord-américains selon la règle même de l’accord.
Comment le moteur mesure la teneur nord-américaine
Origin Engine n’additionne pas les pièces nord-américaines de votre produit. Il prend la valeur totale du produit, en retire chaque pièce qui ne provient pas du Canada, des États-Unis ou du Mexique, et considère le reste comme nord-américain. Ce reste, en proportion du tout, est la teneur en valeur régionale.
Pourquoi soustraire plutôt qu’additionner ? La douane fait de même. Une pièce dont vous ne pouvez pas prouver l’origine nord-américaine compte comme étrangère. La preuve donne droit au crédit ; le silence, non.
Votre nomenclature : chaque pièce, son origine et ce qu’elle vous a coûté. Les outils, l’énergie et les lubrifiants utilisés dans la production comptent comme nord-américains selon la règle même de l’accord.
Chaque pièce entre dans une seule catégorie.
La valeur totale se mesure soit par le prix auquel vous avez vendu le produit (valeur transactionnelle), soit par ce qu’il vous a coûté à fabriquer (coût net). Le moteur calcule les deux lorsque la règle les permet.
Valeur totale moins les catégories étrangères, divisée par la valeur totale, en pourcentage. Chaque chiffre est conservé dans la trace.
La règle publiée pour votre produit fixe le pourcentage à atteindre. Il suffit qu’une méthode atteigne son propre seuil.
Un sous-ensemble que vous avez fabriqué vous-même et qui est originaire à lui seul compte comme une seule pièce nord-américaine, à sa pleine valeur, même s’il contient des éléments étrangers. Tous les chiffres doivent être dans une même devise.
Le prix auquel vous avez réellement vendu le produit, ajusté sur une base franco à bord (FAB). Plus facile à documenter ; le pourcentage exigé est généralement plus élevé.
Votre coût total de fabrication du produit, moins la promotion des ventes, les redevances, l’expédition et les autres coûts exclus semblables. Plus difficile à réunir ; le pourcentage exigé est généralement plus bas, et certains produits n’admettent que cette méthode.
Une méthode atteint son seuil. Le moteur consigne celle qui a déterminé le résultat et chaque chiffre qui l’appuie.
Chaque méthode permise par la règle a été calculée et toutes sont restées en deçà. Le produit échoue sur la teneur.
Une méthode permise par la règle n’a pas pu être calculée parce qu’un chiffre manque. Le moteur indique ce qui manque plutôt que de conclure à un échec, car cette méthode aurait pu réussir.
La plupart des règles exigent aussi un changement de classification tarifaire : les pièces étrangères doivent changer de classement dans votre usine. Certaines règles exigent les deux. Le moteur vérifie le changement et la teneur ensemble.
La tolérance de minimis de 10 % s’applique au critère du changement de classification tarifaire, et non au pourcentage de teneur.
Chaque page nomme la version des règles et le jeu de mesures utilisés. Le moteur ne tire jamais un seuil de mémoire ; il le lit dans la version publiée, avec sa source officielle.
L’origine est déterminée lors de la déclaration en douane. Origin Engine montre les chiffres, la règle appliquée et le raisonnement, pour qu’un courtier ou un vérificateur puisse les refaire.